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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON APOLLINAIRE
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LES CHOCOLATS D'AMELIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES CHOCOLATS D'AMELIE
MAISON APOLLINAIRE SARL

Numéro de dépôt :
3529644
Date de dépôt :
05/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2017
LES CHOCOLATS D\'AMELIE de MAISON APOLLINAIRE

Présentation de la marque LES CHOCOLATS D'AMELIE

Déposée le 5 octobre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON APOLLINAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CHOCOLATS D'AMELIE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON APOLLINAIRE domicilié(e) AGROPOLE, BP 115,47931 AGEN CEDEX 9 - 47931 - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 937 759 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON APOLLINAIRE domicilié(e) AGROPOLE, BP 115,47931 AGEN CEDEX 9 - 47931 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHOCOLATS D'AMELIE est expirée depuis le 5 octobre 2017.

MAISON APOLLINAIRE a également déposé les autres marques suivantes : Les Gourmandises d'Amélie , LE BOUQUET DES GOURMETS , le chocolat dans tous ses éclats , Maison Louane , LES ATELIERS DU MERCREDI , PAT'ANIM


MAISON APOLLINAIRE SARL - AGROPOLE, BP 115,47931 AGEN CEDEX 9 - 47931 - France - SIREN 493937759


MAISON APOLLINAIRE - AGROPOLE, BP 115,47931 AGEN CEDEX 9 - 47931 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Inscription le 3 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711047 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.